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Marques déposées par la société Ascodocpsy groupement d'intérêt public
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Thésaurus SantéPsy
Marque expirée - Marque en non vigueur

Thésaurus SantéPsy
Ascodocpsy groupement d'intérêt public

Numéro de dépôt :
3488300
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017
Thésaurus SantéPsy de Ascodocpsy groupement d\'intérêt public

Présentation de la marque Thésaurus SantéPsy

Déposée le 13 mars 2007 par la société Ascodocpsy groupement d'intérêt public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Thésaurus SantéPsy »

Le déposant est la société Ascodocpsy groupement d'intérêt public domicilié(e) 290 route de Vienne,69373 LYON cedex 08 - 69373 - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 930 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ascodocpsy domicilié(e) 290 route de Vienne,69373 LYON cedex 08 - 69373 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Thésaurus SantéPsy est expirée depuis le 13 mars 2017.

Ascodocpsy groupement d'intérêt public a également déposé les autres marques suivantes : Base SantéPsy


Ascodocpsy groupement d'intérêt public - 290 route de Vienne,69373 LYON cedex 08 - 69373 - France - SIREN 186930061


Ascodocpsy - 290 route de Vienne,69373 LYON cedex 08 - 69373 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Documents électroniques téléchargeables ;

Documents de l'imprimerie ;

Service de l'édition et de publication sur support papier ou support électronique, intéressant les champs de la santé mentale, de la psychiatrie, des soins infirmiers et du management.